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https://doi.org/10.11588/diglit.28206#0016
sï s Ca o's'b s ; voulantfavoraMementtraîtèr
l’Esposant, Nous -Iui avons permis & per-
jnettons pâr ees Prdsentes de faire imprimer
Jesdits Livres autant de fois que bon lui
feniblera, & de le vendre, faire vendre &
débiter par-tout notre Royaume, çendant Ie
tems de six années consécutives, a compter
du jour de la date des Présentes. Faisons dé-
fenîes à tous Imprimeurs-Libraires & autres
personnes, de quelque qualité & condition
qu’elles soient, d’en introduire de réimprenîon
étrangere dans aucun lieu de notre obéissance ,
eoinme aussî de réimprimer ou faire réimpri-
niÈr , vendre, faire vendre , débiter ni contre-
faire lesdits Livres, ni d’en faire aucuns ex*
traits, sous quelque prétexte que ce puisse être,
sans la permissîon expresfe & par écrit dudir
Exposant, oU de ceux qui autont droit de
lui, à peine de confiscation des Exemplai-
res contrefaits, de trois rnille livres d’amende
contre chacun des contrevenans , dont un tiers
à Nous, un tiers à l’Hôtel-Dieu de Paris,
& l’autre tiers audit Exposant , ou à ceiui
qui aura droit de lui , & de tous dépens,
dommages & intérêts : à la charge qùe ces
Présentes seront enregistrées tout au long sur
le Registre de la Communautd des Impri-
meurs & Libraires de Paris , dans trois mois
de la date d’icelles ; que la réimpressîon des-
dits Livres sera faite dans notre Royaume ,
& non ailleurs, en bon papier & beaux ca-
raftères, conformément à la feuille impriméô
attacbée pour model sous lc contre-scel des
l’Esposant, Nous -Iui avons permis & per-
jnettons pâr ees Prdsentes de faire imprimer
Jesdits Livres autant de fois que bon lui
feniblera, & de le vendre, faire vendre &
débiter par-tout notre Royaume, çendant Ie
tems de six années consécutives, a compter
du jour de la date des Présentes. Faisons dé-
fenîes à tous Imprimeurs-Libraires & autres
personnes, de quelque qualité & condition
qu’elles soient, d’en introduire de réimprenîon
étrangere dans aucun lieu de notre obéissance ,
eoinme aussî de réimprimer ou faire réimpri-
niÈr , vendre, faire vendre , débiter ni contre-
faire lesdits Livres, ni d’en faire aucuns ex*
traits, sous quelque prétexte que ce puisse être,
sans la permissîon expresfe & par écrit dudir
Exposant, oU de ceux qui autont droit de
lui, à peine de confiscation des Exemplai-
res contrefaits, de trois rnille livres d’amende
contre chacun des contrevenans , dont un tiers
à Nous, un tiers à l’Hôtel-Dieu de Paris,
& l’autre tiers audit Exposant , ou à ceiui
qui aura droit de lui , & de tous dépens,
dommages & intérêts : à la charge qùe ces
Présentes seront enregistrées tout au long sur
le Registre de la Communautd des Impri-
meurs & Libraires de Paris , dans trois mois
de la date d’icelles ; que la réimpressîon des-
dits Livres sera faite dans notre Royaume ,
& non ailleurs, en bon papier & beaux ca-
raftères, conformément à la feuille impriméô
attacbée pour model sous lc contre-scel des