DOI Heft:
Annales de la régéneration politique de la Monarchie Francoise Nro. I
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on trop susceptibles d'occafîonner des vexations :
6. la diminution de la gabelle dans les provinces
où elle est pour les habitans un fardeau insuppor-
tablc
(Je plan choqua en même tems la Noblesse, le
Clergé & les Négociants. Les deux prémiêres cla(-
ses crûrent leur plus beaux privilég-s attaqués par
l'uuiversalité de la lubvention territoriale , & la
troihtme regarda le nouveau droit sur le timbre
comme très pernicieux au Commerce , tous les
comptes, quittances, lettres de change & de voi-
ture & autres effets du commerce y étant alsujettis,
ce qui non seulement devoit préjudiciel- coniidera-
blement à leurs intérêts , mais aussi les expoièr
trop ' soùvent aux sisques d'encourir les peines
d'amende attachées à la violation de la loix. Ce
qu'il
La Gabelle ou l'impôt sur le sel est de tous les
impots le plus aggravant pour l'économie rurale
qui en a le plus besoin. Il l'est surtout dans les
Provinces ou les grandes Gabelles sont établies.
Chaque famille est obligée d'en prendre une quan-
tité déterminée qu'elle en ait besoin ou non. L'ha-
bitant d'une Province des petites Gabelles qui au-
roit vendu son superssus dans les Provinces des
grandes Gabelles auroit été comme Contrebandier
mis aux galères. Nous aurons occasion dans !a
suite de nôtre ouvrage de donner les éclairciilé-
mens neeessaires sur le nombre & la nature des
impots dont Iç peuple , c'est à dire la derniert
clasle du Tiers-Etat fût accablé.
on trop susceptibles d'occafîonner des vexations :
6. la diminution de la gabelle dans les provinces
où elle est pour les habitans un fardeau insuppor-
tablc
(Je plan choqua en même tems la Noblesse, le
Clergé & les Négociants. Les deux prémiêres cla(-
ses crûrent leur plus beaux privilég-s attaqués par
l'uuiversalité de la lubvention territoriale , & la
troihtme regarda le nouveau droit sur le timbre
comme très pernicieux au Commerce , tous les
comptes, quittances, lettres de change & de voi-
ture & autres effets du commerce y étant alsujettis,
ce qui non seulement devoit préjudiciel- coniidera-
blement à leurs intérêts , mais aussi les expoièr
trop ' soùvent aux sisques d'encourir les peines
d'amende attachées à la violation de la loix. Ce
qu'il
La Gabelle ou l'impôt sur le sel est de tous les
impots le plus aggravant pour l'économie rurale
qui en a le plus besoin. Il l'est surtout dans les
Provinces ou les grandes Gabelles sont établies.
Chaque famille est obligée d'en prendre une quan-
tité déterminée qu'elle en ait besoin ou non. L'ha-
bitant d'une Province des petites Gabelles qui au-
roit vendu son superssus dans les Provinces des
grandes Gabelles auroit été comme Contrebandier
mis aux galères. Nous aurons occasion dans !a
suite de nôtre ouvrage de donner les éclairciilé-
mens neeessaires sur le nombre & la nature des
impots dont Iç peuple , c'est à dire la derniert
clasle du Tiers-Etat fût accablé.