L' art décoratif: revue de lárt ancien et de la vie artistique moderne — 4,1.1901/​1902

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L'ART DÉCORATIF

sieurs meubies. Ayant remarqué dans ies maga-
sins de M.Janssen, tapissier, rue Royaie, divers
meubies recouverts de tapisseries identiques aux
siennes, M. de Brouviiie demanda contre celui-ci
ia destruction desdites tapisseries, reproduites
sans son autorisation et en violation de son droit
de propriété.
Voici, dans cette curieuse affaire, le jugement
rendu le 19 juin dernier par leTiibunal civil de !a
Seine:
Le Tribunal :
Attendu que de Brouviiie prétend que Janssen
aurait copié et mis en vente des meubles recou-
verts de tapisseries semblabies à celles dont il est
propriétaire; qu'il voit dans ce fait une atteinte à
son droit de propriété et évalue à So ooo francs le
préjudice qui en devait résulter;
Attendu qu'il est incontestable que le droit de
propriété sur une oeuvre artistique, même tombée
dans le domaine public, est absolu et que le pro-
priétaire de cette œuvre peut se refuser à ce
qu'elle soit reproduite sans son autorisation;
Mais attendu qu'il n'est pas établi que les tapis-
series mises en vente par Janssen fussent sem-
blables à celles dont de Brouviiie justifie être pro-
priétaire;
Que le demandeur n'apporte sur ce point aucune
preuve que son affirmation;
Attendu qu'en admettant même que les sujets
reproduits fussent identiques à ceux dont de Brou-
ville a la propriété, il n'est pas établi que la copie
ait été faite sur les originaux qui sont en sa pos-
session;
Qu'il ne justifie pas, en effet, être propriétaire
du seul original existant d'une tapisserie unique;
Qu'ii apparaît, au contraire, que plusieurs mo-
dèles de la même tapisserie ont été exécutés à
l'époque où le dessin fut créé;
Que le défendeur produit, notamment, une ta-
pisserie ancienne identique au modèle figurant
sur l'un des bras des fauteuils appartenant à de
Brouviiie ; que cette tapisserie, sembiable en tout
quant au dessin, se différencie seulement de ceile
du demandeur par quelques différences de coloris;
que rien n'indique que les tapisseries mises en
vente par Janssen n'aient pas été copiées sur des
modèles, anciens à la vérité, comme ceux de
de Brouviiie, mais appartenant à des tiers qui n'y
ont fait aucune opposition; que, sur ce point en-
core, aucune preuve n'est faite par le deman-
deur;
Attendu que si l'on concédait au demandeur que
ies tapisseries vendues par Janssen sont une re-
production de celles qui sont en sa possession, il
n'en résulterait pas encore que Janssen aurait
encouru une responsabilité; qu'il ne serait pas
établi que la reproduction aurait été faite par
Janssen, ni même qu'elle aurait été effectuée par
son ordre ou à son instigation; qu'en effet, dans
l'interrogatoire sur faits et articles subi par le dé-

fendeur, celui-ci a déclaré avoir acheté d'un tiers
les tapisseries qu'il avait revendues à un client
après en avoir recouvert des fauteuils ;
Que cet interrogatoire n'a apporté dans le débat
aucun élément nouveau d'où il résulterait le bien-
fondé de la demande;
Par ces motifs,
Déclare de Brouviiie non recevable, en tout cas
mal fondé en sa demande, l'en déboute et le con-
damne aux dépens.

-r Troici LA LISTE des achats faits par l'État aux
\/ expositions de la Société des Artistes fran-
çais et de la Société nationale des Beaux-
Arts.
TYwfMTv. — MM. Biva: Après le coucher du
soleil. — Benner: Retour de la fontaine. — Bou-
chor: Portrait de F. Foureau. — Bertram: En
Flandre. — Bouché: La Marne à Saint-Aulde le
soir. — Carolus Duran: Les pommiers. — Dauchez :
Le bain. — Cari Rosa.- Poésie d'automne. — De-
vambez: La panique (aquarelle). — Duvent: La
joie du travail. —Desgoffe: Reliquaire, cristal de
roche. — Desvallières: Æternum transvertere.—
Dëchenaud: Portrait de mon père. — Dagnac-
Rivière: Boucherie saharienne. — Désiré Lucas:
Bénédicité. — Faivre (Abel): La femme à l'éven-
tail. — Guignet: Jeune hile faisant du crochet. —
Guillemet: L'automne à Moret. — Guillaumet: Los
Seisses; la Fête-Dieu à Séville. — Geoffroy: Les
résignés. — Guëry: Soir de neige en Champagne.
Jacquot Defrance: Les bœufs. — Jules Lefebvre:
Yvonne, portrait. — Laparra: Marchande de sim-
ples à Madrid. — Lavergne : Trois âges, triptyque.
— Leroux: La maga. — Lelong (René): Un soir.
— Le Goût Gérard: L'entrée du vieux bassin. —
Larrue: Intérieur. — Morisset: Lecture.— Milcen-
deau: La mère et les deux enfants (pastel). —
Marché: Décembre; église de Fay. — Mondinen:
Incendie dans les Landes. — Noirot: Désolation.
— Pointelin: Fond de vallon.— Quignon: Derniers
rayons. — Ravanne: A l'aube. — Sabatté: La
confession. — Spenlove: Funérailles dansleLow
Courtry, un jour d'hiver. — Simon: Procession. —
Thivet: Joyeux ébats. — Troncy: Cœur simple.
— MM. Allard: Isisse dévoilant, statue
en marbre. — Boucher (Jean): Antique et mo-
derne, groupe en marbre. — Becquet: L'abîme,
statue en marbre. — Charpentier: Volupté, statue
en marbre. — Coutheillas: La fin de la cigale,
statue en marbre. — Léonard : L'adolescence,
buste en marbre. — Marquet: Imploration, statue
en marbre. — Morice: Diane etEndymion, groupe
en plâtre. — Mérite : Aigle emportant un agneau,
groupe en plâtre. — Peter: Jeunes ours jouant,
groupe en maibre. — Roger Bloche: Le froid,
groupe en bronze. — Roussel: L'étoile du berger,
groupe en marbre. — Schnegg: Jeune femme,
buste en plâtre. — Theunissen: Portrait du paysa-
giste Marsignies (buste en chêne).

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