Briseux, Charles Etienne
Architecture moderne ou l'art de bien bâtir pour toutes sortes de personnes tant pour les maisons des particuliers que pour les palais (Band 2,3): Contenant soixante distributions de maisons, la plûpart nouvellement bâties ... — Paris, 1728 [Cicognara, 482-2, 531-2]

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ARCHITECTURE
MODERNE

EXP L I CAT l 0 N DES ARTICLES
de la Coutume de Paris, concernant les Batimens <? Raports
des Jurés - Experts.
ARTICLE CL XX XIV.
Quand & comment se font les vifîtations & raports d'Experts.
En toutes matières fujettes à visîtations, les Parties doivent convenir en
jugement de Jurés ou Experts ï? gens â ce çonnoij]"ans} quifontle fer-
ment par-devant le Juge : <Ur doit être le raport aporté en Juftice , pour
en plaidant ou jugeant le Procès y avoir tel égard que de raifon, fans
quonpuijse demander amendement : peut néanmoins le Juge ordmner
autre ou plus ample visitation être faite } si il échet > <tsr ou les Parties
ne conviennent de personnes, le Juge en nomme d'Office.
Explication.

ET Article & le lùiyant ont été mis au commence-
ment du titre des Seryitudes, parce que les servitudes
sont des matières sujettes à contestation , qui ne sè
peuvent terminer sans visitation 3c raport d'Experts & Gens
A
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