Universitätsbibliothek HeidelbergUniversitätsbibliothek Heidelberg
Metadaten

Recueil des notices et mémoires de la Société Archéologique de la Province de Constantine — Sér. 2,4=14.1870

DOI Artikel:
Villot, ...: Études algériennes
DOI Seite / Zitierlink: 
https://doi.org/10.11588/diglit.14824#0527

DWork-Logo
Überblick
loading ...
Faksimile
0.5
1 cm
facsimile
Vollansicht
OCR-Volltext
— 507 _

» proche excluant le plus éloigné, et chacun d'eux, placé
» en ordre utile, recueille, soit la totalité de l'héritage,
» quand il n'y a aucun héritier à portion légale qui le
» précède en degré, ou qui vienne en concours avec lui,
» soit le restant de l'hérédité après le prélèvement des
» portions légales, s'il existe des héritiers de cette qua-
> lité. Plusieurs héritiers mâles, 'âceb au même degré de
» parenté du défunt, partagent par tête ce qui leur re-
ï> vient, et s'il se trouve parmi eux des femmes, telles que
» des petites-filles ou des sœurs qui deviennent aussi 'âceb
* par le moyen de cohéritiers m flics, le partage a lieu
d suivant la règle ordinaire entre cohéritiers de sexe dif-
» férent.

» Il faut remarquer que certains successihles de cette
» classe peuvent réunir, à leur quaUié d'héritiers univer-
)> sels, celle d'héritiers a poHiôn légale. Ce sont : le père,
» l'aïeul et le bisaïeul, quand ils se trouvent en concur-
» rence soit avec une, soit avec plusieurs filles ou pe-
» tites-filles descendant du fils). C'est encore le cousin
» germain, quand il se trouve frère utérin du défunt, et
» qu'il arrive à la succession comme Vâceb le plus pro-
» che, en concurrence avec des héritiers à portion légale.
» Ces successihles ont alors un double droit, ils héritent
» d'abord de la part fixe qui leur revient comme héritiers
» à portion légale, et ils recueillent ensuite, à litre à'Iîé-
» ritiers universels, ce qui reste, prélèvement fait des
i> parts des autres héritiers à portion légale. S'il n'y avait
» pas d'héritiers à portion légale en concurrence avec
» eux, ils recueilleraient toute l'hérédité; car leur qualité
î d'héritier à portion légale se confondrait avec celle
» d'héritier universel.
 
Annotationen