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Recueil des notices et mémoires de la Société Archéologique de la Province de Constantine — Sér. 2,4=14.1870

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Villot, ...: Études algériennes
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https://doi.org/10.11588/diglit.14824#0565

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__ 545 —

Terres communales

Les terres communales se rencontrent beaucoup plus
fréquemment dans les tribus du Sud. Cela s'explique sans
peine, ce sont en général des terrains qui ne fournissent
que des pâturages, et ces sortes de terrains sont pro-
priétés communales partout.

lis ne devaient, par conséquent, pas donner lieu à l'ap-
propriation distincte. Certaines tribus du Tell ont de gran-
des terres communales qu'elles louent à d'autres qui en
manquent. Le produit du loyer des terres communales
est employé à payer, soit des amendes collectives, soit
les frais généraux de la tribu; quelquefois il est employé
à aider des fractions pauvres. La propriété communale se
conserve bien, parce qu'aucune parcelle n'en peut être
vendue."

Forêts el broussailles

Les bois sont considérés comme propriétés commu-
nales par la tribu, mais, pour mieux dire, ils n'appar-
tiennent à personne; on ne trouve point d'actes qui leur
soient relatifs. Le gouvernement peut donc les reven-
diquer.

Pendant longtemps, chacun y a défriché à sa guise, et
le terrain défriché était considéré comme devenant la
propriété de celui qui l'avait défoncé ; aussi, depuis notre
établissement en Algérie, avons-nous, dans tous les pro-
cès engagés au sujet de biens de cette nature, considéré
les bois el les forêts comme biens communaux avant le
défrichement, et comme biens melk après celle opéra-
tion.

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