z Livre ï. Chap.I. Des focietezsous les noms collectifs
c’est à dire que la raison de la Société estsous les noms de pierre, François,
& Paul , en compagnie.
La sécondé est celle que l’on appelle en commandite, qui sc fait entre,
deux personne , dont l’une ne fait que mettre son argent dans la Société,
sans faire aucune fonétion d’Asiocié , & l’autre donne quelquefois son ar-
gent, mais toujours son industrie pour faire sous son nom le Commerce des
marchandises dont ils sont convenus ensemble.
La troisième est celle que l’on appelle anonyme ; c’est à dire qui ne se
fait sous aucun nom. Ceux qui font ces Societcz travaillent chacun de leur
cofté sous leurs noms particuliers, pour se rendre raison ensuire l’un à l’autre,
des profits & pertes qu’ils ont fait dans leur négociation.
J’expliqueray ces trois sortes de Societez en leur ordre , & les trompe-
ries qui s’y font lorsqu’il arrive des faillites & banqueroutes frauduleuses;
c’est la raison pourquoy il y a dans l’Ordonnance du mois de Mars i 673.
un Titre tout entier, contenant 14. Articles, pour en reprimer les abus, afin
de conserver la bonne foy dans le Commerce , sans laquelle il ne peut sub-
sister.
J’ay parlé dans la première Partie des considerations que les Marchands
& Negocians doivent avoir dans le choix qu’ils feront des personnes avec
qui ils voudront s’associer, soit pour les moeurs, soit pour la capacité qui doit
estre en eux, afin de mener une vie heureuse,& de trouver en leur compagnie
le soulagement qu’ils esperent l’un de l’autre dans la conduite de leurs affaires
communes ; & en celle cy je parleray des considerations que doivent avoir
les jeunes gens qui n’ont point encore fait le Commerce , quand ils feront
des Societez avec ceux qui le font actuellement, & qui y portent leurs mar-
chandises & dettes aétives pour leur fond capital ; car elles sont differentes-
de celles qu’ils doivent avoir quand ils feront Société avec ceux qui appor-
teront leur fond capital en deniers comptans. Je parleray auislï des formali-
tez que l’on doit observer suivant la derniere Ordonnance , pour rendre
l’aéte de Société valable, sans quoy il demeuroit nul & sans effet : c’est à
quoy les Associez ne doivent pas manquer , pour ne point tomber dans des
inconveniens qui seroient capables de les ruiner. Et ensuite je parleray delà
maniéré que les Associez doivent se comporter dans la conduite de leurs
affaires, & comme ils doivent vivre ensemble pour conserver entre eux une
mutuelle amitié, pendant le ternes que durera leur Société.
Les conditions d’une Société qui se contracte entre deux Marchands &
Negocians , dont l’un porte de l’argent comptant pour son fond capital , &
l’autre des marchandises & dettes actives contenues dans l’inventaire qui
doit précéder la Société , sont bien disferentes de celles qui se font ordinai-
rement entre deux Negocians , qui en s’associant portent l’un à l’autre de
l’argent comptant , comme il a esté dit cy- delsus ; c’est pourquoy il faut
avoir diverses considerations : la première concerne la marchandise , & la
séconde les dettes actives.
A l'égard de la marchandise , la première chose que l’on doit considerer,
c’est à dire que la raison de la Société estsous les noms de pierre, François,
& Paul , en compagnie.
La sécondé est celle que l’on appelle en commandite, qui sc fait entre,
deux personne , dont l’une ne fait que mettre son argent dans la Société,
sans faire aucune fonétion d’Asiocié , & l’autre donne quelquefois son ar-
gent, mais toujours son industrie pour faire sous son nom le Commerce des
marchandises dont ils sont convenus ensemble.
La troisième est celle que l’on appelle anonyme ; c’est à dire qui ne se
fait sous aucun nom. Ceux qui font ces Societcz travaillent chacun de leur
cofté sous leurs noms particuliers, pour se rendre raison ensuire l’un à l’autre,
des profits & pertes qu’ils ont fait dans leur négociation.
J’expliqueray ces trois sortes de Societez en leur ordre , & les trompe-
ries qui s’y font lorsqu’il arrive des faillites & banqueroutes frauduleuses;
c’est la raison pourquoy il y a dans l’Ordonnance du mois de Mars i 673.
un Titre tout entier, contenant 14. Articles, pour en reprimer les abus, afin
de conserver la bonne foy dans le Commerce , sans laquelle il ne peut sub-
sister.
J’ay parlé dans la première Partie des considerations que les Marchands
& Negocians doivent avoir dans le choix qu’ils feront des personnes avec
qui ils voudront s’associer, soit pour les moeurs, soit pour la capacité qui doit
estre en eux, afin de mener une vie heureuse,& de trouver en leur compagnie
le soulagement qu’ils esperent l’un de l’autre dans la conduite de leurs affaires
communes ; & en celle cy je parleray des considerations que doivent avoir
les jeunes gens qui n’ont point encore fait le Commerce , quand ils feront
des Societez avec ceux qui le font actuellement, & qui y portent leurs mar-
chandises & dettes aétives pour leur fond capital ; car elles sont differentes-
de celles qu’ils doivent avoir quand ils feront Société avec ceux qui appor-
teront leur fond capital en deniers comptans. Je parleray auislï des formali-
tez que l’on doit observer suivant la derniere Ordonnance , pour rendre
l’aéte de Société valable, sans quoy il demeuroit nul & sans effet : c’est à
quoy les Associez ne doivent pas manquer , pour ne point tomber dans des
inconveniens qui seroient capables de les ruiner. Et ensuite je parleray delà
maniéré que les Associez doivent se comporter dans la conduite de leurs
affaires, & comme ils doivent vivre ensemble pour conserver entre eux une
mutuelle amitié, pendant le ternes que durera leur Société.
Les conditions d’une Société qui se contracte entre deux Marchands &
Negocians , dont l’un porte de l’argent comptant pour son fond capital , &
l’autre des marchandises & dettes actives contenues dans l’inventaire qui
doit précéder la Société , sont bien disferentes de celles qui se font ordinai-
rement entre deux Negocians , qui en s’associant portent l’un à l’autre de
l’argent comptant , comme il a esté dit cy- delsus ; c’est pourquoy il faut
avoir diverses considerations : la première concerne la marchandise , & la
séconde les dettes actives.
A l'égard de la marchandise , la première chose que l’on doit considerer,