DOI issue:
1. Teil
DOI article:Vidal-Bey: De l'exécution en Égypte: des jugements rendus à l'étranger
DOI Page / Citation link:https://doi.org/10.11588/diglit.9038#0113
— 98 —
pas à se conformer à cette sentence, les difficultés
commencent. Généralement la partie condamnée re-
garde la sentence comme injuste, et veut s'y soustraire.
Les moyens ne lui manquent pas : il lui suffit, par
exemple, de voyager; et bien souvent la chose jugée
n'est plus qu'une fiction, un rêve fugitif.
Nos pères s'inquiétaient peu de ces difficultés. Ils
vivaient sur place ; les liens de famille ne se formaient
qu'entre compatriotes ; la grande industrie, le com-
merce international n'existaient point, et pour l'échange
des marchandises exotiques, les grandes foires annuel-
les régies par d'antiques coutumes suffisaient parfaite-
ment. Les peuples étaient étrangers les uns aux autres ;
ils se regardaient, en principe, comme des rivaux, des
ennemis, et se refusaient mutuellement toutes les fa-
cultés dont les nationaux pouvaient jouir. Le droit
d'aubaine, le droit d'épaves, que nous avons aujourd'hui
de la peine à comprendre, et bien d'autres, étaient en
pleine vigueur, il y a moins d'un siècle.
Il ne faut donc pas s'étonner si dans les recueils de
lois on ne dit rien ou presque rien de l'exécution des
jugements rendus à l'étranger, et si la jurisprudence
ne fournit que des documents épars, incohérents et
contradictoires. Les grands maîtres dans la science
juridique ont jusqu'ici laissé de côté ces questions;
nous n'avons pas de guide sur pour nous diriger au
milieu des complications et des difficultés qui main-
tenant surgissent à chaque instant autour de nous.
Lorsque des litiges de ce genre se présentent devant
un tribunal, il les règle pour le mieux, surtout par les
circonstances de fait, trop souvent en se laissant do-
pas à se conformer à cette sentence, les difficultés
commencent. Généralement la partie condamnée re-
garde la sentence comme injuste, et veut s'y soustraire.
Les moyens ne lui manquent pas : il lui suffit, par
exemple, de voyager; et bien souvent la chose jugée
n'est plus qu'une fiction, un rêve fugitif.
Nos pères s'inquiétaient peu de ces difficultés. Ils
vivaient sur place ; les liens de famille ne se formaient
qu'entre compatriotes ; la grande industrie, le com-
merce international n'existaient point, et pour l'échange
des marchandises exotiques, les grandes foires annuel-
les régies par d'antiques coutumes suffisaient parfaite-
ment. Les peuples étaient étrangers les uns aux autres ;
ils se regardaient, en principe, comme des rivaux, des
ennemis, et se refusaient mutuellement toutes les fa-
cultés dont les nationaux pouvaient jouir. Le droit
d'aubaine, le droit d'épaves, que nous avons aujourd'hui
de la peine à comprendre, et bien d'autres, étaient en
pleine vigueur, il y a moins d'un siècle.
Il ne faut donc pas s'étonner si dans les recueils de
lois on ne dit rien ou presque rien de l'exécution des
jugements rendus à l'étranger, et si la jurisprudence
ne fournit que des documents épars, incohérents et
contradictoires. Les grands maîtres dans la science
juridique ont jusqu'ici laissé de côté ces questions;
nous n'avons pas de guide sur pour nous diriger au
milieu des complications et des difficultés qui main-
tenant surgissent à chaque instant autour de nous.
Lorsque des litiges de ce genre se présentent devant
un tribunal, il les règle pour le mieux, surtout par les
circonstances de fait, trop souvent en se laissant do-