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https://doi.org/10.11588/diglit.6057#0010
consentement dudit Sieur Exposant ou de ses ayant cause , à peine de confiscation
des exemplaires contrefaits, trois mille livres d'amende, ôc de tous dépens, dom-
mages ôc intérêts ; à condition qu'il lera mis deux exemplaires desdits Livres ôc
Planches dans nôtre Biblioieque publique ; un en celle de nôtre Cabinet des Livres
de nôtre Château <lu Louvre ; ôc un en celle de nôtre très-cher ôc féal Chevalier
Chancelier de France le Sieur Phelypeaux , Comte de Pontchartrain , Commandeur
de nos Ordres. Comme aussl de faire imprimer lesdits Livre sur de beau ôc bon pa-
pier ôc en beaux caractères, suïvantles Reglemens de la Librairie ôc Imprimerie des
années ôc 16S6. que l'impression s'en fera dans nôtre Royaume, ôc non ailleurs,
ôc de faire enregistrer ces Psesentes surleRegistrede la Communauté des Marchands
Libraires & Imprimeurs de Paris, le tout à peine de nullité des Presentes : du con-
tenu desquelles Nous vous mandons ôc enjoignons de faire jouir ôc user ledit Sieur
Exposant ôc ses ayant cause pleinement ôc paisiblement, celîant ôc faisant celTer tous
troubles ôc empéchemens contraires. Voulons qu'en mettant au commencement ou
à la fin desdits Livres ôc Planches l'extrait des Presentes , elles soient tenues pour
dûëment lignifiées ; ôc qu'aux copies collationnées par l'un de nos amez ôc féaux
Conseillers Secrétaires foy soit ajoutée comme à l'original. Commandons au pre-
mier nôtre Huissïer ou Sergent sur ce requis de faire pour l'exécution des Presen-
tes tous exploits, lignifications, Se autres actes de justice requis ôc neceiîaires : De
ce faire te donnons pouvoir, sans demander autre permiision, nonobstant Clameur
de Haro,Charte Normande,ôc Lettres à ce contraires : Car tel est nôtre plaisir. Donné
à Versailles le vingt-deuxième jour de Janvier l'an de grâce mil sept cens deux , ôc
de nôtre Règne le cinquante-neuvième. Signé, Par le Roy en son Conseil, D e
Saint Hilaire.
Regiflréjur le Livre de la Communauté des Lihuires & Imprimeurs, conformément aux Règle-
mens. A Paris ce premier jour de Février i/Oz, Signé, P. Traboùillet , Syndic,
PARALLELE
des exemplaires contrefaits, trois mille livres d'amende, ôc de tous dépens, dom-
mages ôc intérêts ; à condition qu'il lera mis deux exemplaires desdits Livres ôc
Planches dans nôtre Biblioieque publique ; un en celle de nôtre Cabinet des Livres
de nôtre Château <lu Louvre ; ôc un en celle de nôtre très-cher ôc féal Chevalier
Chancelier de France le Sieur Phelypeaux , Comte de Pontchartrain , Commandeur
de nos Ordres. Comme aussl de faire imprimer lesdits Livre sur de beau ôc bon pa-
pier ôc en beaux caractères, suïvantles Reglemens de la Librairie ôc Imprimerie des
années ôc 16S6. que l'impression s'en fera dans nôtre Royaume, ôc non ailleurs,
ôc de faire enregistrer ces Psesentes surleRegistrede la Communauté des Marchands
Libraires & Imprimeurs de Paris, le tout à peine de nullité des Presentes : du con-
tenu desquelles Nous vous mandons ôc enjoignons de faire jouir ôc user ledit Sieur
Exposant ôc ses ayant cause pleinement ôc paisiblement, celîant ôc faisant celTer tous
troubles ôc empéchemens contraires. Voulons qu'en mettant au commencement ou
à la fin desdits Livres ôc Planches l'extrait des Presentes , elles soient tenues pour
dûëment lignifiées ; ôc qu'aux copies collationnées par l'un de nos amez ôc féaux
Conseillers Secrétaires foy soit ajoutée comme à l'original. Commandons au pre-
mier nôtre Huissïer ou Sergent sur ce requis de faire pour l'exécution des Presen-
tes tous exploits, lignifications, Se autres actes de justice requis ôc neceiîaires : De
ce faire te donnons pouvoir, sans demander autre permiision, nonobstant Clameur
de Haro,Charte Normande,ôc Lettres à ce contraires : Car tel est nôtre plaisir. Donné
à Versailles le vingt-deuxième jour de Janvier l'an de grâce mil sept cens deux , ôc
de nôtre Règne le cinquante-neuvième. Signé, Par le Roy en son Conseil, D e
Saint Hilaire.
Regiflréjur le Livre de la Communauté des Lihuires & Imprimeurs, conformément aux Règle-
mens. A Paris ce premier jour de Février i/Oz, Signé, P. Traboùillet , Syndic,
PARALLELE