Recueil des notices et mémoires de la Société Archéologique du Département de Constantine (Sér. 4,11=42.1908(1909))

LE RÉGIME

DES

|iens vacants et des Successions en dêshéFenoe

EN DROIT ROMAIN
et au. Moyen, âge en France.

CHAPITRE PREMIER

Les biens vacants f t les successions en déshérence
en droit romain.

Siîction Ire. — Droit primitif.

1. La Gens romaine. ■— « Dans les législations pri-
« mitives, a dit Montesquieu, l'ordre des succes-
« sioDS dépend des principes du droit politique civil
« et non pas des principes du droit naturel. »'>'' Il en
fut surtout ainsi à l'origine du peuple romain où la
famille (gens) n'était pas seulement un rapport pur
de droit privé, mais une puissance publique, un
rouage, une fraction de l'Etat.

La gens romaine comprenait la totalité des per-
sonnes composant une même famille, tant hommes
que femmes(2). Lorsqu'il s'agissait de l'organisation

(1) Histoire des Peuples.

(2) Th. Mommsen et\J. Marquardt, Manuel des Antiquités romaines,
t. vi, première partie, p. 8 et note 3. — Faste] de Cuulanges, La Cité
antique, liv. n, chap. x, § 3.