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https://doi.org/10.11588/diglit.3234#0194
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' ' -A.
PRIVILÈGE DU ROI.
JLOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Conseillers, les Gens tënans
nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand-Conseil, Prévôt de Paris, Baillifs >
Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils , & autres nos Justiciers qu'il appartiendra ; Salut. Nos amés les Sieurs Richard
de la Breteche Se Abbé de Saint-Non , frères , Nous ont fait exposer qu'ils desireroient saire imprimer Se donner
au Public un Ouvrage de leUr compositicn, intitulé : Voyage P'utorejque du Royaume de Naples & de Sicile, s'il nous
plaisoit leur accorder nos Lettres à ce nécesïaires. A ces Causes , voulant favorablement traiter les Exposans , nous
leur avons permis de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon leur semblera, Se de le vendre, faire vendre
par tout notre Royaume. Voulons qu'ils jouisTent de l'esset dudit Privilège , pour eux , & leurs hoirs à perpétuité, pourvu
qu'ils ne le rétrocèdent à personne ; & si cependant ils jugeoient à propos d'en faire une cession , l'Acle qui la
contiendra sera enrcgislré eé la Chambre Syndicale de Paris , à peine de nullité , tant du Privilège que de la cession
enrcgislrce ; & alors par le sait seul de la cession, la durée du présent Privilège sera réduite à celle de la vie des Exposans,
ou à celle de dix années , à compter de ce jour , si les Exposans décédoient avant l'expiration desditcs dix années ; le tout
conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Conseil du 30 Août 1777, portant Règlement sur la durée des Privilèges
en Librairie, Faisons défenses à tous Imprimeurs, Libraires &'autres Personnes, de quelque qualité & condition qu'elles
soient, d'en introduire d'impresïïon étrangère dans aucun lieu de notre obéisTance : comme aussi d'imprimer , ou faire
imprimer , vendre, faire vendre, débiter , ni contrefaire ledit Ouvrage , sous quelque prétexte que ce puisle être-, sans
la permislion expresse Se par écrit dudit Exposant, leurs hoirs ou ayans-cause , à peine de (aille & confiseation des
Exemplaires contrefaits , de six mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée, pour la première fois, de pareille
amende Se de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts, conformément à l'Arrêt
du C nseil du 30 Août 1777 , concernant les contrefaçons. A la charge que ces Présenies seront enregistrées tout au
long sur le Registre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ;
que Pimpression dudit Ouvrage sera faite dans notre Royaume Se non ailleurs , en beau papier Se beaux caractères,
conformément aux Règlemens de la Librairie, à peine A~ '■ ■' s- ' ■ 'r....^ t>~;.,:]/.„„ • du'——>*•• l'esrposer eh vente,
le Manusci ir qui aura rcrvi de copie à Pimpressïon dudit Ouvrage, sera remis dans le même érat où l'Approbation y
aura été donnée, es mains de notre très-cher Se féal Chevalier, Garde des Sceaux de France, le Sieur Hue de Miromeml
Commandeur de nos Ordres; qu'il en sera ensuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique, un dans
celle de notre Château du Louvre, un dans celle de notre très-cher & féal Chevalier, Chancelier de France, le Sieur
de Meaupou , Se un dans celle dudit Sieur Hue de MiromÉnil , le tout à peine de nullité des Présenres : du contenu
desquelles vous mandons Se enjoignons de faire jouir lesdits Exposans & leurs ayans-cause pleinement Se paisiblement,
sans foussrir qu'il leur soit sait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie des Présentes, qui sera imprimée
tout au long , au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , soit tenue pour duement lignifiée , & qu'aux copies'
collationnées par l'un de nos amés & féaux Conseillers-Secrétaires, foi soit ajoutée comme à l'original. Commandons au
premier notre Huissier ou Sergent sur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous actes requis & nécessaires, sans
demander autre permislion, Se nonobstant clameur de Haro, charte Normande, & Lettres à ce contraires : Car tel est
notre plaisir. Donné à Paris, le feizième jour d'Août, l'an de grâce mil sept cent quatre-vingt-un, & de notre Règne
le huitième. Par le Roi, en son Conseil. LE BEGUE.
Registre fur le Regiftre XXI de la Chambre Royale & Syndicale des Libraires & Imprimeurs de Paris, N°. 1439 , folio 563 , conformément
aux dispofîtions énoncées dans le présent Privilège ; & h la charge de remettre à ladite Chambre les huit Exemplaires preserits par l'Article
CriII du Règlement de n%î. A Paris, ce u Septembre 1781.
LE CLERC, Syndic.
De l'Imprimerie de CLOUSIER, rue de Sorbonne.
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PRIVILÈGE DU ROI.
JLOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Conseillers, les Gens tënans
nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand-Conseil, Prévôt de Paris, Baillifs >
Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils , & autres nos Justiciers qu'il appartiendra ; Salut. Nos amés les Sieurs Richard
de la Breteche Se Abbé de Saint-Non , frères , Nous ont fait exposer qu'ils desireroient saire imprimer Se donner
au Public un Ouvrage de leUr compositicn, intitulé : Voyage P'utorejque du Royaume de Naples & de Sicile, s'il nous
plaisoit leur accorder nos Lettres à ce nécesïaires. A ces Causes , voulant favorablement traiter les Exposans , nous
leur avons permis de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon leur semblera, Se de le vendre, faire vendre
par tout notre Royaume. Voulons qu'ils jouisTent de l'esset dudit Privilège , pour eux , & leurs hoirs à perpétuité, pourvu
qu'ils ne le rétrocèdent à personne ; & si cependant ils jugeoient à propos d'en faire une cession , l'Acle qui la
contiendra sera enrcgislré eé la Chambre Syndicale de Paris , à peine de nullité , tant du Privilège que de la cession
enrcgislrce ; & alors par le sait seul de la cession, la durée du présent Privilège sera réduite à celle de la vie des Exposans,
ou à celle de dix années , à compter de ce jour , si les Exposans décédoient avant l'expiration desditcs dix années ; le tout
conformément aux articles IV & V de l'Arrêt du Conseil du 30 Août 1777, portant Règlement sur la durée des Privilèges
en Librairie, Faisons défenses à tous Imprimeurs, Libraires &'autres Personnes, de quelque qualité & condition qu'elles
soient, d'en introduire d'impresïïon étrangère dans aucun lieu de notre obéisTance : comme aussi d'imprimer , ou faire
imprimer , vendre, faire vendre, débiter , ni contrefaire ledit Ouvrage , sous quelque prétexte que ce puisle être-, sans
la permislion expresse Se par écrit dudit Exposant, leurs hoirs ou ayans-cause , à peine de (aille & confiseation des
Exemplaires contrefaits , de six mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée, pour la première fois, de pareille
amende Se de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts, conformément à l'Arrêt
du C nseil du 30 Août 1777 , concernant les contrefaçons. A la charge que ces Présenies seront enregistrées tout au
long sur le Registre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ;
que Pimpression dudit Ouvrage sera faite dans notre Royaume Se non ailleurs , en beau papier Se beaux caractères,
conformément aux Règlemens de la Librairie, à peine A~ '■ ■' s- ' ■ 'r....^ t>~;.,:]/.„„ • du'——>*•• l'esrposer eh vente,
le Manusci ir qui aura rcrvi de copie à Pimpressïon dudit Ouvrage, sera remis dans le même érat où l'Approbation y
aura été donnée, es mains de notre très-cher Se féal Chevalier, Garde des Sceaux de France, le Sieur Hue de Miromeml
Commandeur de nos Ordres; qu'il en sera ensuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique, un dans
celle de notre Château du Louvre, un dans celle de notre très-cher & féal Chevalier, Chancelier de France, le Sieur
de Meaupou , Se un dans celle dudit Sieur Hue de MiromÉnil , le tout à peine de nullité des Présenres : du contenu
desquelles vous mandons Se enjoignons de faire jouir lesdits Exposans & leurs ayans-cause pleinement Se paisiblement,
sans foussrir qu'il leur soit sait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie des Présentes, qui sera imprimée
tout au long , au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , soit tenue pour duement lignifiée , & qu'aux copies'
collationnées par l'un de nos amés & féaux Conseillers-Secrétaires, foi soit ajoutée comme à l'original. Commandons au
premier notre Huissier ou Sergent sur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous actes requis & nécessaires, sans
demander autre permislion, Se nonobstant clameur de Haro, charte Normande, & Lettres à ce contraires : Car tel est
notre plaisir. Donné à Paris, le feizième jour d'Août, l'an de grâce mil sept cent quatre-vingt-un, & de notre Règne
le huitième. Par le Roi, en son Conseil. LE BEGUE.
Registre fur le Regiftre XXI de la Chambre Royale & Syndicale des Libraires & Imprimeurs de Paris, N°. 1439 , folio 563 , conformément
aux dispofîtions énoncées dans le présent Privilège ; & h la charge de remettre à ladite Chambre les huit Exemplaires preserits par l'Article
CriII du Règlement de n%î. A Paris, ce u Septembre 1781.
LE CLERC, Syndic.
De l'Imprimerie de CLOUSIER, rue de Sorbonne.