DOI Page / Citation link:
https://doi.org/10.11588/diglit.37119#0238
clés Libraires & Imprimeurs de Paris, dans trois mois de h
date d’icelles ; que l’imprelïïon desdits Ouvrages sera faite
dans notre Royaume & non ailleurs , en bon papier &
beaux caraéteres , suivant la feuille imprimée & attachée
pour modèle sous le contrescel des présentes ; que l'Impétrant
le conformera en tout aux réglemens de la Librairie , &
notamment à celui du îo Avril 1715 ; & qu’avant de les
exposer en vente les manuscrits ou imprimés qui auroiît
servi de copie à l’impresîion desdits Ouvrages ■ seront remis
dans le même état où l’approbation y aura été donnée , es
mains de notre très-cher & féal Chevalier le Sieur Daguesseau
Chancelier d&France , Commandeur de nos Ordres ; & qu’il
en sera ensuice remis deux exemplaires dans notre Bibliothè-
que publique , un dans celle de notre Château du Louvre,
Sc un dans celle de notre très-cher & féal Chevalier le Sieur
Daguesseau , Chancelier de France ; le tout à peine de
nullité des présentes : du contenu aesquelles vous man-
dons & enjoignons de faire jouir ledit Exposant ou
ses ayans cause pleinement & paisiblement , sans souf-
frir qu’il leur soit fait aucun trouble ou empêchement»
Voulons que la copie desdites présentes qui sera im-
primée tout au long au commencement ou à la fin
desdits Ouvrages , soit tenue pour duement lignifiée , &
qu’aux copies collationnées par l’un de nos amés & féaux
Conseillers-Secrétaires , foi soit ajoutée comme à l’origi-
nal. Commandons au premier notre Huissier olx Sergent
sur ce requis , de faire pour l’exécution d’icelles tous aftes
requis & nécessaires, sans demander autre permission , &
nonobstant clameur de haro , Charte Normande & Lettres
à ce contraires ; car tel est notre plaisir. Donné à Ver-
sailles , le vingt-sixiéme jour d’Avril, l’an de grâce mil sept
cens quarante - trois , & de notre régné le vingt - hui-»
tiéme. Par le Roi en son Conseii,
S AIN,5 O N.
Regisiré sur le Regisire Xî. de la Chambre Royale des Li-
braires & Imprimeurs de Paris, n°. 18 j , fol. 155, conformé*
ment aux anciens réglemens, consirmés par l'Edit du 2.8 Fé-
vrier 172-3, A Paris, le 2,3 Mai 1743.
S A U G R AIN, Syndic.
date d’icelles ; que l’imprelïïon desdits Ouvrages sera faite
dans notre Royaume & non ailleurs , en bon papier &
beaux caraéteres , suivant la feuille imprimée & attachée
pour modèle sous le contrescel des présentes ; que l'Impétrant
le conformera en tout aux réglemens de la Librairie , &
notamment à celui du îo Avril 1715 ; & qu’avant de les
exposer en vente les manuscrits ou imprimés qui auroiît
servi de copie à l’impresîion desdits Ouvrages ■ seront remis
dans le même état où l’approbation y aura été donnée , es
mains de notre très-cher & féal Chevalier le Sieur Daguesseau
Chancelier d&France , Commandeur de nos Ordres ; & qu’il
en sera ensuice remis deux exemplaires dans notre Bibliothè-
que publique , un dans celle de notre Château du Louvre,
Sc un dans celle de notre très-cher & féal Chevalier le Sieur
Daguesseau , Chancelier de France ; le tout à peine de
nullité des présentes : du contenu aesquelles vous man-
dons & enjoignons de faire jouir ledit Exposant ou
ses ayans cause pleinement & paisiblement , sans souf-
frir qu’il leur soit fait aucun trouble ou empêchement»
Voulons que la copie desdites présentes qui sera im-
primée tout au long au commencement ou à la fin
desdits Ouvrages , soit tenue pour duement lignifiée , &
qu’aux copies collationnées par l’un de nos amés & féaux
Conseillers-Secrétaires , foi soit ajoutée comme à l’origi-
nal. Commandons au premier notre Huissier olx Sergent
sur ce requis , de faire pour l’exécution d’icelles tous aftes
requis & nécessaires, sans demander autre permission , &
nonobstant clameur de haro , Charte Normande & Lettres
à ce contraires ; car tel est notre plaisir. Donné à Ver-
sailles , le vingt-sixiéme jour d’Avril, l’an de grâce mil sept
cens quarante - trois , & de notre régné le vingt - hui-»
tiéme. Par le Roi en son Conseii,
S AIN,5 O N.
Regisiré sur le Regisire Xî. de la Chambre Royale des Li-
braires & Imprimeurs de Paris, n°. 18 j , fol. 155, conformé*
ment aux anciens réglemens, consirmés par l'Edit du 2.8 Fé-
vrier 172-3, A Paris, le 2,3 Mai 1743.
S A U G R AIN, Syndic.