DOI issue:
[Num. 51-60]
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( 4io )
le plus pi'ofond oubli ; & cependant M.
Servant 8t M. le Trosne ont ajout6 de
nouvelles raisons , aux raisons du Mar-
quis Beccaria; ils ont demontre que la
reforme est absolument necesiaire , si I on
■veüt rendre efficaces les punitions des cri—
mes; ßc pour opposer Journaliste a Jour-
naliste , nous renvoyons au Journal des
Sciences & des Airs du i Juin 1777,
dans lequel les Auteurs eil rendant comp-
te d’un volume des (Buvres posthumes de
Pothier , font une digrelsion tres vive &
tres erendue sür la confusion ou sont les
loix civiles & criminelles , & sür lindis-
pensable neccsiite d’unc refonte generale.
Ils assurent que c’est le vceu d’un tr^s
grand nombre de Magistrats eclaires , &
que meme des Pariemens s’occupent de
cette Operation , regardee par quelqucs
Ecriyains comme imprariable.
M. le Trosne embiasTe tonte sa matiere,
quoique les detaik en soient infinis. Voici
la divtsioi) de ce discours eloquent & phi-
Josophique. II expose dans la premiere
Partie la nature& le carabtere de la Justice
criminelle : dans la seconde il discute les
formes & l’instriidlion : la troisieme a pour
obiet le jugement & les loix penales.
L’Auteur s’eleve partout conire ce qui
.peilt avoir l’ombre de l’arbitraire: c’est
par ce motif que dans la seconde partie,
il fait l’eloge de l’observation scrupuleuse
-des formes etablies par la loi. » Cette ri-
gueur , dir il , ne peut paroitre minucieuse
qu’aux esprits superficiels. Les formes sont
tles gardiennes des loix; elles garantissent
la maturite du jugement contre la garan-
tie de l’esprit humain : elles fixent l’at-
tention du Juge sür chacune de ses ope
xations; elles lui font sentir ä chaque pas
J’empire de la loi sous les ordres de ia-
^quelle il agit, & dont il doir suivrc toutes
les impreliions. Par ces precaurions mul-
tipliees , la loi s’alsure que les jugemens
ne sont pas tumultuaires & precipires ;
eile annonc-’ combien l’honneur, la iiberte
& la vie des citoyens lui sont precieusesj
eile se just fie eile meme auxyeux de l’ac-
cuse , & le sorce d'avouer que s’il est
eondarrme , il ne l’est qu’avcc la plus gründe
inatumd. n '
L’Auteur, en approuvant ses formes en
general , voudron en corriger quelques
unes. » Un seul Juge est charg£ de l’ins-
truftion • 2 Rome eile etoit publique &
tous les Juges y asfistoienr. Si le Juge a
toutes les qualites qu’il doit avoir , il n’y
a pas d’inconvenient ä conficr a un seul
hemme des fontftions si df'licates. Mais
s’il ne les a pas? la loi doir-eile presu-
mer de la capacite , des lumieres & de la
piobire d’un homme , sür tont Iorsqu’il est
pris au basard, &c. » M. le Trosne faic
voir combien est delicare cette fontftion ,
combien de justesie dans l’esprit , de pe-
netration , d’exachrude , quelle connois-
sance du coeur humain , quel diseernement
eile suppoCe. » il eft encore , dit-il , dans
certains crimes, une connoissance que 1c
Juge ne doit point negliger, c’est celle
des moeurs de l accuse & de sa reputation,
de l’ensemble dc sa vie & de sa conduite.
Il doit examiner si le crime a quelque
rapport ä son car^tftere , si sa maniere de
vivre annonce qu'il peut en etre capable;
ou si ses moeurs repoussent tellcment l’ac-
cusation , qu’il failie faire un effort pour
sier l’idee du crime avec l’idee de sa per*
sorme & pour en soutenir la reunion. n
Il seroit trop long de rapporter les ob-
servations judicieuses de M. le Trosne sür
la peine d’etre poursuivis comme faux t£-
moins, que l’Ordonnance prononce con-
tre les temoins qui changeroient des cir-
constances essentielles de ieur depesition,
a la confrontation ; sür la maniere dont
l’accuse est admis ä fournir ses reproches
& ses temoins , pour prouver ses fans jus-
tificatift. Un accuse , dit il , est facile-
ment cru dans les declarations qoi peuvent
le chaiger. Ce qu’il dir pour sa defrnse ne
fait presqu’aucune imprelsion, » Scc.
Ce discours est remph d’ qnite , d'hu-
manit£ & cependant de rigueur co itre le
coupable. Car il s’en faut de beauconp que
M. le Trosne veuille l’absoudre. Tour ce
qu’il a ecrit ne tend qu’a sauver l’inno-
cence , ä punir & sur-tout ä pievenir le
crime. Nous desirons que tous les Mrgis-
trats lisent cet ouvrage , & se peuecicnt
des veiiccs qu’il renferme.
le plus pi'ofond oubli ; & cependant M.
Servant 8t M. le Trosne ont ajout6 de
nouvelles raisons , aux raisons du Mar-
quis Beccaria; ils ont demontre que la
reforme est absolument necesiaire , si I on
■veüt rendre efficaces les punitions des cri—
mes; ßc pour opposer Journaliste a Jour-
naliste , nous renvoyons au Journal des
Sciences & des Airs du i Juin 1777,
dans lequel les Auteurs eil rendant comp-
te d’un volume des (Buvres posthumes de
Pothier , font une digrelsion tres vive &
tres erendue sür la confusion ou sont les
loix civiles & criminelles , & sür lindis-
pensable neccsiite d’unc refonte generale.
Ils assurent que c’est le vceu d’un tr^s
grand nombre de Magistrats eclaires , &
que meme des Pariemens s’occupent de
cette Operation , regardee par quelqucs
Ecriyains comme imprariable.
M. le Trosne embiasTe tonte sa matiere,
quoique les detaik en soient infinis. Voici
la divtsioi) de ce discours eloquent & phi-
Josophique. II expose dans la premiere
Partie la nature& le carabtere de la Justice
criminelle : dans la seconde il discute les
formes & l’instriidlion : la troisieme a pour
obiet le jugement & les loix penales.
L’Auteur s’eleve partout conire ce qui
.peilt avoir l’ombre de l’arbitraire: c’est
par ce motif que dans la seconde partie,
il fait l’eloge de l’observation scrupuleuse
-des formes etablies par la loi. » Cette ri-
gueur , dir il , ne peut paroitre minucieuse
qu’aux esprits superficiels. Les formes sont
tles gardiennes des loix; elles garantissent
la maturite du jugement contre la garan-
tie de l’esprit humain : elles fixent l’at-
tention du Juge sür chacune de ses ope
xations; elles lui font sentir ä chaque pas
J’empire de la loi sous les ordres de ia-
^quelle il agit, & dont il doir suivrc toutes
les impreliions. Par ces precaurions mul-
tipliees , la loi s’alsure que les jugemens
ne sont pas tumultuaires & precipires ;
eile annonc-’ combien l’honneur, la iiberte
& la vie des citoyens lui sont precieusesj
eile se just fie eile meme auxyeux de l’ac-
cuse , & le sorce d'avouer que s’il est
eondarrme , il ne l’est qu’avcc la plus gründe
inatumd. n '
L’Auteur, en approuvant ses formes en
general , voudron en corriger quelques
unes. » Un seul Juge est charg£ de l’ins-
truftion • 2 Rome eile etoit publique &
tous les Juges y asfistoienr. Si le Juge a
toutes les qualites qu’il doit avoir , il n’y
a pas d’inconvenient ä conficr a un seul
hemme des fontftions si df'licates. Mais
s’il ne les a pas? la loi doir-eile presu-
mer de la capacite , des lumieres & de la
piobire d’un homme , sür tont Iorsqu’il est
pris au basard, &c. » M. le Trosne faic
voir combien est delicare cette fontftion ,
combien de justesie dans l’esprit , de pe-
netration , d’exachrude , quelle connois-
sance du coeur humain , quel diseernement
eile suppoCe. » il eft encore , dit-il , dans
certains crimes, une connoissance que 1c
Juge ne doit point negliger, c’est celle
des moeurs de l accuse & de sa reputation,
de l’ensemble dc sa vie & de sa conduite.
Il doit examiner si le crime a quelque
rapport ä son car^tftere , si sa maniere de
vivre annonce qu'il peut en etre capable;
ou si ses moeurs repoussent tellcment l’ac-
cusation , qu’il failie faire un effort pour
sier l’idee du crime avec l’idee de sa per*
sorme & pour en soutenir la reunion. n
Il seroit trop long de rapporter les ob-
servations judicieuses de M. le Trosne sür
la peine d’etre poursuivis comme faux t£-
moins, que l’Ordonnance prononce con-
tre les temoins qui changeroient des cir-
constances essentielles de ieur depesition,
a la confrontation ; sür la maniere dont
l’accuse est admis ä fournir ses reproches
& ses temoins , pour prouver ses fans jus-
tificatift. Un accuse , dit il , est facile-
ment cru dans les declarations qoi peuvent
le chaiger. Ce qu’il dir pour sa defrnse ne
fait presqu’aucune imprelsion, » Scc.
Ce discours est remph d’ qnite , d'hu-
manit£ & cependant de rigueur co itre le
coupable. Car il s’en faut de beauconp que
M. le Trosne veuille l’absoudre. Tour ce
qu’il a ecrit ne tend qu’a sauver l’inno-
cence , ä punir & sur-tout ä pievenir le
crime. Nous desirons que tous les Mrgis-
trats lisent cet ouvrage , & se peuecicnt
des veiiccs qu’il renferme.