DOI Heft:
[Procès-verbaux des séances]
DOI Artikel:Sous-comité du Haut-Rhin: séance du 24 mars 1866
DOI Seite / Zitierlink: https://doi.org/10.11588/diglit.19862#0135
— m —
Relatifs à
l'histoire d'A Isa ce
Articles
réglementaires
à et» sujet.
heim, présenté à la dernière réunion générale du Haut-Rhin, a été inséré
dans la 2e livraison. 2e série, t. III du Bulletin, p. 107 et suivantes.
Le sous-comité, après s'être convaincu de la réalité des erreurs qui lui
sont signalées, et considérant que des inexactitudes ne sauraient être
maintenues clans le Bulletin, demande que l'état des monnaies trouvées à
Tùrckheim, inséré dans la dernière livraison, soit remplacé par la des-
cription rectificative faite par le correspondant, de M. Chauffour.
Publication Lecture est donnée du projet relatif à la publication des documents
de documents
alsatiques, dont les bases ont été fixées à la séance du sous-comité du
24 février dernier. Après discussion article par article, la rédaction sui-
vante est définitivement adoptée.
Article premier. La Société pour la conservation des monuments his-
toriques d'Alsace déclare prendre sous son patronage le projet de pu-
blication des documents relatifs à l'histoire d'Alsace, qui lui est présenté
par son comité d'administration.
Art. 2. Les documents à publier sont:
'1" Les titres, chartes, diplômes encore inédits, déposés aux archives
départementales et communales, ainsi que les regesles des diplômes déjà
publiés et disséminés dans de nombreux recueils;
2° Les chroniques manuscrites conservées dans les bibliothèques publi-
ques ou privées, ainsi que le recueil des divers fragments historiques
épars dans des publications antérieures;
3° Un inventaire général ayant pour objet de fondre et de classer mé-
thodiquement les matières contenues dans les inventaires spéciaux des
archives départementales et communales actuellement en cours de publi-
cation.
Art. 3. Dans l'intérêt de l'entreprise, la publication commencera par
les chroniques relatées dans une feuille-annexe.
Art. 4. Le comité (Strasbourg et Colmar réunis) de la Société choisira
dans son sein une commission dite des documents, composée de trois
membres, qui aura pour mission de diriger l'œuvre de la publication.
La commission nommera un directeur ou éditeur responsable, chargé,
sous sa surveillance, de l'exécution de la partie matérielle de la publica-
tion. Elle traitera avec les imprimeurs qui offriront les conditions les plus
avantageuses et fera tous actes d'administration en rapport avec le but et
les fins de l'œuvre.
Art. 5. En cas de dissentiment, tout membre de la commission pourra
exiger qu'il en soit, référé au comité, qui statuera à la majorité des voix.
Art. 6. Il sera ouvert, par les soins de la Société, une liste sur laquelle
Relatifs à
l'histoire d'A Isa ce
Articles
réglementaires
à et» sujet.
heim, présenté à la dernière réunion générale du Haut-Rhin, a été inséré
dans la 2e livraison. 2e série, t. III du Bulletin, p. 107 et suivantes.
Le sous-comité, après s'être convaincu de la réalité des erreurs qui lui
sont signalées, et considérant que des inexactitudes ne sauraient être
maintenues clans le Bulletin, demande que l'état des monnaies trouvées à
Tùrckheim, inséré dans la dernière livraison, soit remplacé par la des-
cription rectificative faite par le correspondant, de M. Chauffour.
Publication Lecture est donnée du projet relatif à la publication des documents
de documents
alsatiques, dont les bases ont été fixées à la séance du sous-comité du
24 février dernier. Après discussion article par article, la rédaction sui-
vante est définitivement adoptée.
Article premier. La Société pour la conservation des monuments his-
toriques d'Alsace déclare prendre sous son patronage le projet de pu-
blication des documents relatifs à l'histoire d'Alsace, qui lui est présenté
par son comité d'administration.
Art. 2. Les documents à publier sont:
'1" Les titres, chartes, diplômes encore inédits, déposés aux archives
départementales et communales, ainsi que les regesles des diplômes déjà
publiés et disséminés dans de nombreux recueils;
2° Les chroniques manuscrites conservées dans les bibliothèques publi-
ques ou privées, ainsi que le recueil des divers fragments historiques
épars dans des publications antérieures;
3° Un inventaire général ayant pour objet de fondre et de classer mé-
thodiquement les matières contenues dans les inventaires spéciaux des
archives départementales et communales actuellement en cours de publi-
cation.
Art. 3. Dans l'intérêt de l'entreprise, la publication commencera par
les chroniques relatées dans une feuille-annexe.
Art. 4. Le comité (Strasbourg et Colmar réunis) de la Société choisira
dans son sein une commission dite des documents, composée de trois
membres, qui aura pour mission de diriger l'œuvre de la publication.
La commission nommera un directeur ou éditeur responsable, chargé,
sous sa surveillance, de l'exécution de la partie matérielle de la publica-
tion. Elle traitera avec les imprimeurs qui offriront les conditions les plus
avantageuses et fera tous actes d'administration en rapport avec le but et
les fins de l'œuvre.
Art. 5. En cas de dissentiment, tout membre de la commission pourra
exiger qu'il en soit, référé au comité, qui statuera à la majorité des voix.
Art. 6. Il sera ouvert, par les soins de la Société, une liste sur laquelle