DOI issue:
Nr. 5 (1er Janvier 1904)
DOI article:L' esprit des règlements
DOI Page / Citation link: https://doi.org/10.11588/diglit.17192#0049
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naître des usines partout,surtout vers la fron-
tière belge, dans le département du Nord,
ainsi que dans le Jura et à Marseille, et même
en maints endroits du centre de la France.
Ces industries peuvent être considérées
comme prospères, sauf à tenir compte du
marasme momentané qui sévit sur toutes les
industries de la construction. Les ouvriers
ont acquis l'expérience nécessaire; les pre-
miers qui vinrent s'établir, il y a trente ans,
ont fait souche et l'industrie est définitive-
ment implantée. Ici, rien d'artificiel n'est la
conséquence de ces droits, puisque l'industrie
marbrière française, vieille de trente ans,
commence à conquérir, avec éclat, le marché
de l'exportation. Dans la grande décoration,
la cheminée, le travail courant des tables, et
surtout la pendule, c'est la France que main-
tenant l'on rencontre sur tous les marchés.
Et c'est maintenant, le résultat étant acquis,
que nous nous buttons à l'esprit tracassier de
l'administration qui dénature les meilleures
intentions du législateur.
Les droits furent établis pour favoriser
l'industrie nationale L'Administration est
parvenue à s'en servir pour nuire à cette
industrie et enrayer son essor.
Pour le prouver, nous nous bornerons à
citer un fait survenu à une Société marbrière
des plus importantes du pays, ayant des rami-
fications, carrières et usines, au sud, à l'est
et au nord, ayant effectivement montré le
chemin de l'exportation à la marbrerie. Elle
possède, entre autres, une usine qui exporte
à elle seule, chaque semaine, 20,000 kilogs de
marbres façonnés.
11 y a quelque temps, elle reçut en retour,
d'Angleterre, une pièce de 300 kilogs, lisez
bien trois cents kilogs, à laquelle l'acheteur
désirait qu'une modification fût apportée. Il
y avait plus de trois ans que ce cas ne s'était
pas présenté. La Société avait donc exporté,
dans ce laps de temps, environ 3,200,000 kil.
de marbre. Se basant sur les règlements, la
Société offrit de fournir à la douane toutes les
les pièces relatives à cette affaire, [trouvant
d'une façon indubitable l'origine de la mar-
chandise revenant. Elle avait droit à cette
réadmission. Les § 300-302 du chapitre :
Marchandises en retour, disent :
§ 300. — « Les produits de fabrication
» française qui sont restés invendus à l'étran-
» ger ou dans les colonies ou établissements
» français hors d'Europe,peuvent être réadmis
» en franchise lorsque la sortie antérieure
» en est dûment justifiée et que leur origine
» nationale est reconnue par le service. »
§ 302. — «La justification de la sortie
» antérieure s'établit soit par les expéditions
» ou le certificat de la douane qui a constaté
» l'exportation, soit par un extrait portant
» facture du registre de rente de Venr.oi à
» Vétranger remis par Vexpéditeur. Cet
» extrait doit être certifié conforme au
» registre par un magistrat ou officier public
» (président du tribunal de commerce, maire,
» juge de paix, commissaire de police) à
» qui le registre est présenté à cet effet.
» ('ne simple légalisation de signature serait
» suffisante. »
La Société présenta l'extrait désigné ci-
dessus, légalisé par le maire. En outre : toute
la correspondance échangée avec le client
relativement à cette affaire, copie de la fac-
ture, livre de l'ouvrier, attestation verbale de
cet ouvrier, plans de la pièce en litige, plus
des déchets du marbre ayant servi au travail
et dont la section et le fleurage se rappor-
taient exactement à la pièce en retour.
L'autorisation fut refusée net et le fonction-
naire refusa même d'examiner les pièces.
La Société offrit alors que la pièce de
marbre fût marquée par la douane, de façon
à être reconnue deux ou trois jours après,
à la sortie. Pouvait-elle faire mieux?
Nouveau refus.
N'est-ce pas inouï?
Le fonctionnaire à qui notre correspondant
avait affaire appartient à l'école de Marseille.
Veut-il implanter dans le nord les principes
qui causent à Marseille un préjudice énorme?
Le ministre et quelques hautes personnalités
sont saisis du cas; ils sont trop soucieux des
intérêts dont ils ont la garde pour ne pas
empêcher semblable abus de se produire.
Nous'reviendrons sur cette question.
naître des usines partout,surtout vers la fron-
tière belge, dans le département du Nord,
ainsi que dans le Jura et à Marseille, et même
en maints endroits du centre de la France.
Ces industries peuvent être considérées
comme prospères, sauf à tenir compte du
marasme momentané qui sévit sur toutes les
industries de la construction. Les ouvriers
ont acquis l'expérience nécessaire; les pre-
miers qui vinrent s'établir, il y a trente ans,
ont fait souche et l'industrie est définitive-
ment implantée. Ici, rien d'artificiel n'est la
conséquence de ces droits, puisque l'industrie
marbrière française, vieille de trente ans,
commence à conquérir, avec éclat, le marché
de l'exportation. Dans la grande décoration,
la cheminée, le travail courant des tables, et
surtout la pendule, c'est la France que main-
tenant l'on rencontre sur tous les marchés.
Et c'est maintenant, le résultat étant acquis,
que nous nous buttons à l'esprit tracassier de
l'administration qui dénature les meilleures
intentions du législateur.
Les droits furent établis pour favoriser
l'industrie nationale L'Administration est
parvenue à s'en servir pour nuire à cette
industrie et enrayer son essor.
Pour le prouver, nous nous bornerons à
citer un fait survenu à une Société marbrière
des plus importantes du pays, ayant des rami-
fications, carrières et usines, au sud, à l'est
et au nord, ayant effectivement montré le
chemin de l'exportation à la marbrerie. Elle
possède, entre autres, une usine qui exporte
à elle seule, chaque semaine, 20,000 kilogs de
marbres façonnés.
11 y a quelque temps, elle reçut en retour,
d'Angleterre, une pièce de 300 kilogs, lisez
bien trois cents kilogs, à laquelle l'acheteur
désirait qu'une modification fût apportée. Il
y avait plus de trois ans que ce cas ne s'était
pas présenté. La Société avait donc exporté,
dans ce laps de temps, environ 3,200,000 kil.
de marbre. Se basant sur les règlements, la
Société offrit de fournir à la douane toutes les
les pièces relatives à cette affaire, [trouvant
d'une façon indubitable l'origine de la mar-
chandise revenant. Elle avait droit à cette
réadmission. Les § 300-302 du chapitre :
Marchandises en retour, disent :
§ 300. — « Les produits de fabrication
» française qui sont restés invendus à l'étran-
» ger ou dans les colonies ou établissements
» français hors d'Europe,peuvent être réadmis
» en franchise lorsque la sortie antérieure
» en est dûment justifiée et que leur origine
» nationale est reconnue par le service. »
§ 302. — «La justification de la sortie
» antérieure s'établit soit par les expéditions
» ou le certificat de la douane qui a constaté
» l'exportation, soit par un extrait portant
» facture du registre de rente de Venr.oi à
» Vétranger remis par Vexpéditeur. Cet
» extrait doit être certifié conforme au
» registre par un magistrat ou officier public
» (président du tribunal de commerce, maire,
» juge de paix, commissaire de police) à
» qui le registre est présenté à cet effet.
» ('ne simple légalisation de signature serait
» suffisante. »
La Société présenta l'extrait désigné ci-
dessus, légalisé par le maire. En outre : toute
la correspondance échangée avec le client
relativement à cette affaire, copie de la fac-
ture, livre de l'ouvrier, attestation verbale de
cet ouvrier, plans de la pièce en litige, plus
des déchets du marbre ayant servi au travail
et dont la section et le fleurage se rappor-
taient exactement à la pièce en retour.
L'autorisation fut refusée net et le fonction-
naire refusa même d'examiner les pièces.
La Société offrit alors que la pièce de
marbre fût marquée par la douane, de façon
à être reconnue deux ou trois jours après,
à la sortie. Pouvait-elle faire mieux?
Nouveau refus.
N'est-ce pas inouï?
Le fonctionnaire à qui notre correspondant
avait affaire appartient à l'école de Marseille.
Veut-il implanter dans le nord les principes
qui causent à Marseille un préjudice énorme?
Le ministre et quelques hautes personnalités
sont saisis du cas; ils sont trop soucieux des
intérêts dont ils ont la garde pour ne pas
empêcher semblable abus de se produire.
Nous'reviendrons sur cette question.