Revue des beaux-arts de France (Nr. 1-6.1942/1943)

NOTES ET INFORMATIONS

ses murs de clôture (parcelles 469 à 479 inclus),
les façades et toiture de la maison de la Roberde
(parc. 375) et les deux allées du Levant et du Cou-
chant (parcelles 383 et 493) faisant la perspective
de l’Édifice (23 déc. 42).
Seine-et-Oise. — Aulnay-sous-Bois. Trois tra-
vées du Chœur et transept de l’Église (11 juil. 42).
Cormeilles-en- Vexin. Monument dit « Ecce Homo »
situé dans le Cimetière (20 juil. 42).
Gadancourt. Croix de pierre du xve siècle située
dans l’ancien Cimetière et devant l’Eglise (29 déc. 42).
Guiry. Eglise (25 août 42).
Roissy-en-France. Église (13 oct. 42).
Saint-Cyr-Wcole. École spéciale militaire : Cha-
pelle et 2 portes d’accès à la cour d’entrée, la façade
du pavillon des Archives, les 2 écussons décorant
le bâtiment central, le grand escalier des Dames
(10 oct. 42). (Cet arrêté annule celui du 22 juin 42.)
Saint-Germain-en-Laye. Croix de Noailles située
dans la forêt de Saint-Germain au milieu du carrefour
existant au croisement des routes de Conflans et
de Maisons-Laffitte (22 août 42).

Versailles. Pavillon du Barry, sis 3 bis avenue de
Paris (15 sept. 42).
Tarn-et-Garonne. — Ginals. Salle Capitulaire,
cellier, façades et couvertures des Bâtiments entou-
rant la cour de l’ancienne Abbaye de Beaulieu
(8 juil. 42).
Vaucluse. — L«z Bastide-des- Jour dans. Chapelle
Notre-Dame (30 sept. 42).
TAzzjwz. Ensemble des Terrains de fouilles gallo-
romaines de la colline du Puymin, inscrit au cadastre
sous les nos 684 à 691 inclus (9 août 42).
Vendée. —• Fontenay-le-Comte. Immeuble sis
24, place Belliard (29 oct. 42).
Vouvant. Terrain inscrit au cadastre sous le n° 55
Section B, sis au chevet de l’Église (30 sept. 42).
Vosges. — Coussey. Nef de l’Église, dont le
transept, le chœur, le clocher et la porte sont déjà
classés (27 nov. 42).
Yonne. — Cruyy-le-Châtel. Château de Méaulnes
(11 juil. 42).


LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS MINISTÉRIELS

CONCERNANT LES BEAUX-ARTS

publiés au Journal Officiel du Ier Juillet 1940 -31 décembre 1942

ADMINISTRATION CENTRALE
2V0S du J. O.
Décret du 3 juin 1940 modifiant la —
composition de la Commission
des Achats et Commandes de
l’État 12 juill. 1940
Arrêté du 21 juillet 1940 chargeant
M. Hautecœur à titre provisoire
des fonctions de Directeur géné-
ral des Beaux-Arts 22 juill. 1940
Décret du 9 août 1940 nommant
M. Hautecœur Directeur géné-
ral des Beaux-Arts 11 août 1940
Loi du 12 novembre 1940 relative à
l’organisation de l’administyation
centrale du Secrétariat d’État à

l’instruction Publique 27 nov. 1940
Loi du 12 novembre 1940 relative à
l’organisation de l’administration
centrale du Secrétariat d’État à
l’instruction Publique (additif').. 15 janv. 1941

Loi du Ier décembre 1940 portant réor-
ganisation de la Direction géné-
rale des Beaux-Arts

13 déc. 1940

Décret du ier décembre 1940 relatif à
l’application de la loi du Ier dé-
cembre 1940 portant réorganisa-
tion de la Direction générale des
Beaux-Arts 27 déc. 1940

Décret du 2 décembre 1940 nommant
M. Perchet Directeur du Ser-
vice d’Architecture au Secréta-
riat général des Beaux-Arts....

13 déc. 1940

Loz du 10 janvier 1941 portant modi-
fication de la loi du 12 novembre
1940 relative à l’organisation de
l’administration centrale du Se-
crétariat d’État à l’instruction
Publique
Décret du mars 1941 nommant
M. Hautecœur Secrétaire géné-
ral des Beaux-Arts .

15 janv. 1941

25 mars 1941